Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
642 résultats
pour « henri loevenbruck ».
Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué et ordonné, que d'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy nostre sire, par lequel est ordonné que toutes interdictions, evocations, arrestz, decretz, seront executoires par tout ce royaume
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Rôle des interdits dans la procédure romaine, De la transcription en droit français. Faculté de droit de Paris, 20 août 1860
Henri Barckhausen
Hachette BNF
18,50 €
Édict du roy, portant defenses à toutes personnes, de quelque qualitez qu'ils soyent, de porter, en leurs habillemens aucuns draps ny toilles d'or ou d'argent, clinquans et passemens
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville, et fauxbourgs de Paris, de vendre et fournir à leurs hostes, de la viande tant rotie que boullie
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes
Henri Jouffroy
Hachette BNF
27,00 €
Le contrat de travail au point de vue économique et juridique
Henri Pascaud
Hachette BNF
16,00 €
Oeuvres complètes, nouv éd, Tome 3
Henri Cochin
Hachette BNF
38,40 €