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pour « serge joncour nature humaine ».
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit, et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées
Louis Froland
Hachette BNF
42,00 €
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes avec des annotations
France
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Recherches philosophiques sur le droit de propriété considéré dans la nature ,, pour servir de premier chapitre à la Théorie des loix ù
Jacques-Pierre Brissot de Warville
Hachette BNF
16,50 €
Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat
Henri Savatier
Hachette BNF
22,50 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 2, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
30,00 €
Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain, Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris
André Lory
Hachette BNF
19,00 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 1, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
29,50 €