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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde
Louis Ferstel
Hachette BNF
21,50 €
Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix, et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 1
Siegfried Weiss
Hachette BNF
23,90 €
Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix, et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 2
Siegfried Weiss
Hachette BNF
25,50 €
Justification des usages de France sur les mariages des enfans de famille, faits sans le, consentement de leurs parents où l'on fait voir que les ordonnances de nos rois ne sont contraires
Pierre Le Merre
Hachette BNF
24,50 €
Sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage et sur des erreurs, ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales, séance du 25 pluviôse, l'an V
Emmanuel Pastoret
Hachette BNF
10,90 €
Gros plan sur la FSMA : Chronique de jurisprudence depuis la création de la Commission des ..., Chronique de jurisprudence depuis la création de la commission des sanctions à nos jours
Françoise Lefèvre, Sarah Benzidi
Larcier
86,00 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoires pour servir à l'histoire de nos jours. Recueil de pièces sur les affaires du temps. Tome 1, Partie 1. Pièces pour et contre la détention du marquis de Monti et 3 bataillons par les Russiens
COLLECTIF
Hachette BNF
18,00 €