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pour « david weber au champ deshonneur ».
Revendication des titres au porteur perdus ou volés, commentaire de la loi du 8 février 1902, portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur
Paul Magnin
Hachette BNF
10,90 €
Don et remise au Prince et à la Princesse, sa femme, des terres et seigneuries de Chantilly, Gouvieux et comté de Dampmartin, leurs appartenances et deppendances au mois d'octobre 1643
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
De l'amnistie, spécialement dans ses effets au point de vue pénal et au point de vue civil : thèse, pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 23 décembre 1898
Chomette
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour le doctorat. De la Chose jugée en droit romain. De l'Autorité au civil de la chose jugée, au criminel en droit français. Faculté de droit de Paris
BIDART-P
Hachette BNF
24,00 €
Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle, ou Mémoire de l'abbé Théolière à S.É. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir
THEOLIERE-G
Hachette BNF
29,50 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles. Rapport au président, de la république. Instruction pour l'application dudit décret. Textes en vigueur au 1er octobre 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
De la réforme adoptée de la Constitution - dispositions relatives au Conseil constitutionel, à la magistrature, à la Haute Cour de justice et, dispositions relatives au Conseil constitutionel, à la magistrature, à la Haute Cour de justice et à la respo...
Tristan Mage
Tristan Mage
42,69 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €