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pour « david weber au champ deshonneur ».
Rapport général sur le régime légal et fiscal des associations de bienfaisance, , présenté au Congrès de Montpellier
Henry Hébrard de Villeneuve
Hachette BNF
14,90 €
Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. T. 1 (Éd.1861-1864)
COLLECTIF
Hachette BNF
33,40 €
Le constitutionnalisme américain - 1re ed., Au-delà de la Constitution des origines et de la Constitution vivante
Françoise Michaut, Jack Balkin
Dalloz
48,00 €
L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve République. Volume 106, Essai sur une théorie de l'État
Séverine Leroyer
Dalloz
70,00 €
Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738
François Chéron
Hachette BNF
9,50 €
Le droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Volume 57
Laure Milano
Dalloz
70,00 €
Des associations en commandites par actions au porteur. Société des messageries, centrales sous la raison François Touchard et Massé
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque,, nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence
Maguéro
Hachette BNF
32,50 €