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pour « david weber au champ deshonneur ».
Pétition au Sénat dans le but d'obtenir que cette haute assemblée veuille bien rendre, sur l'importante question du règlement des eaux courantes non navigables ni flottables
Lagénardière
Hachette BNF
18,00 €
Extraits des lois, décrets ou décisions ministérielles relatifs. 1. Dispenses de service militaire, 2. Au recrutement et à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Des Droits, des devoirs et des constitutions, au point de vue de la doctrine fusionienne, Précédé d'un examen critique des différentes théories sur ce sujet
Auguste Guyard
Hachette BNF
10,90 €
Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900
SAUVEL-E
Hachette BNF
9,50 €
Du divorce considéré au XIXe siècle relativement à l'état domestique et à l'état public de société,, Seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur
Louis de Bonald
Hachette BNF
23,90 €
Précis pour Madame veuve de Greteau, appelante, contre le sieur Garnier, receveur de la Loterie au Palais-Royal, galerie vitrée no 72
Philippe Dupin
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur les réformes à préconiser au sujet de la loi sur le repos hebdomadaire, et sur la suppression du travail de nuit en boulangerie
Meunier
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la loi du 6 février 1893 relative au régime de la séparation de corps, présenté à la conférence, dans sa séance du 4 avril 1893
Thiénot
Hachette BNF
9,50 €