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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734
Jumelin
Hachette BNF
9,50 €
Les droits publics subjectifs des administrés. Volume 25, Émergence d'un concept en droit administratif français du XIXe au XXe siècle
Norbert Foulquier
Dalloz
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De la Loire au-dessus de Briare Précédé d'observations sur l'esprit du projet de loi sur les canaux
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Essai sur la persistance de l'insaisissabilité dotale au cas de transformation de la dot, après la dissolution du mariage
REGNAULT-P
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Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel. Les preuves, théorie générale des obligations, les contrats, privilèges et hypothèques
Marcel Planiol
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Rapport relatif au concours ouvert par l'Académie sur les modifications que l'adoption, du système pénitentiaire nécessiterait dans le Code pénal
Alphonse Bérenger
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Histoire des avocats au parlement et du barreau de Paris depuis S. Louis jusqu'au, 15 octobre 1790, par M. Fournel,
Jean-François Fournel
Hachette BNF
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Cours élémentaire de droit international privé, conforme au programme des Facultés de droit, droit civil, procédure, droit commercial
SURVILLE-F
Hachette BNF
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