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pour « david weber au champ deshonneur ».
Dictionnaire chancelleries diplomatiques, consulaires, usage agents politiques français T1, rédigé lois, ordonnances, instructions, circulaires ministérielles, complété au moyen docs officiels
L Moreuil
Hachette BNF
32,50 €
L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires. ..., Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Paul Cassia
Dalloz
70,00 €
Tarif des droits du sceau arrêté au Conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Note sur le mémoire de 184 pages, distribué au nom de Boissière, pour sa défense contre, la plainte Michel
Jean Baptiste Selves
Hachette BNF
9,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. L'Exercice du droit de chasse au point de vue civil, thèse pour le doctorat
Paul Gérard
Hachette BNF
17,00 €
Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal civil du departement de l'Escaut, depuis son installation. Partie 2
Escaut
Hachette BNF
21,50 €
Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes
Châtelet de Paris
Hachette BNF
35,40 €
Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Recueil des lois intéressant l'armée, en vigueur au 1er décembre 1901, 1791-1901
COLLECTIF
Hachette BNF
51,90 €