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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Dictionnaire législation algérienne, code annoté et manuel raisonné lois, ordonnances, décrets 2, publiés au "Bulletin officiel des actes du gouvernement".
E Saubinet
Hachette BNF
25,00 €
Répertoire alphabétique de législation et de réglementation de la Cochinchine. T2 (C), : arrêté au 1er janvier 1889
Jean-Baptiste Fonssagrives, Laffont
Hachette BNF
43,00 €
Rapport général sur le régime légal et fiscal des associations de bienfaisance, , présenté au Congrès de Montpellier
Henry Hébrard de Villeneuve
Hachette BNF
14,90 €
Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. T. 1 (Éd.1861-1864)
COLLECTIF
Hachette BNF
33,40 €
Le constitutionnalisme américain - 1re ed., Au-delà de la Constitution des origines et de la Constitution vivante
Françoise Michaut, Jack Balkin
Dalloz
48,00 €
L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve République. Volume 106, Essai sur une théorie de l'État
Séverine Leroyer
Dalloz
70,00 €
Le droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Volume 57
Laure Milano
Dalloz
70,00 €
Des associations en commandites par actions au porteur. Société des messageries, centrales sous la raison François Touchard et Massé
XXX
Hachette BNF
11,50 €