Rayons
271
Droit général
10
Droit public
18
Droit privé
4
Droit international
8
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
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322 résultats pour « bayard existe autres mondes ».
Ordonnance de juin 1680 de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes, et autres droits
Louis XIV
Hachette BNF
18,00 €
Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites. 3e édition, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière
Jean Grenier
Hachette BNF
45,00 €
Lettres patentes du roy Charles VII portant pouvoir aux marchands fréquentant la rivière de Loyre, et autres fleuves y descendans de lever subside et ayde sur leurs marchandises
Charles VII
Hachette BNF
9,50 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles, y seront taxez s'ils ne font service actuel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen, et dans les autres directions de la généralité
Ferme générale
Hachette BNF
20,50 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 5
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
34,40 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €