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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition, Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre
Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier
Hachette BNF
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Le dopage. Qui règlemente ? Qui sanctionne ?, SOUS LA DIRECTION DE LUC SILANCE
Sous la direction de Luc Silance
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Saisir la Cour constitutionnelle et la Cour de justice de l'Union européenne, SOUS LA DIRECTION DE PAUL MARTENS
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L'évaluation et la réparation du dommage corporel (Droit belge)
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LES MODÈLES PROPRIÉTAIRES, ACTES DU COLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISÉ PAR LE CECOJI - EN HOMMAGE AU PROFESSEU
Centre d'études sur la coopération juridique internationale
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L'avènement juridique de la victime - Histoire de la justice
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Inauguration de la place Pierre-Laroque, Paris, PARIS - ASSOCIATION POUR L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE 2008
France, Comité d'histoire de la sécurité sociale
Comité d'histoire de la sécurité sociale (CHSS)
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L'unité des libertés de circulation, In varietate concordia
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Bruylant Edition
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