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pour « david weber au champ deshonneur ».
Projet de pétition demandant l'appel au peuple, pour l'abrogation des art. 45 et 111 de la Constitution
Adrien Féline
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Droit romain. Des empêchements au mariage, Droit français. Des privilèges des agents diplomatiques. Faculté de droit de Paris
Odier
Hachette BNF
36,00 €
De la Responsabilité légale et conventionnelle des transporteurs maritimes, au point de vue du transport des marchandises
RODEL-J
Hachette BNF
22,00 €
Supplément au Traité de la police du roulage contenant l'explication et le commentaire, du décret impérial du 24 février 1858
Guilbon
Hachette BNF
11,50 €
Université de Grenoble. Faculté de droit., Des Restrictions au privilège du bailleur en faveur du commerce et de l'agriculture
Louis Monier
Hachette BNF
19,00 €
Les Pères de famille et la conscription militaire, guide du tirage au sort et de la révision
SAINT-MARTIN-F-J-G
Hachette BNF
18,00 €
Notice historique sur l'organisation de la justice et de la magistrature en Tarentaise, du XIIe au XIXe Siècle
Soirier d'Évires
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er septembre 1752, pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €