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pour « joseph ponthus a la ligne ».
L'expertise medicale et l'indemnisation des prejudices corporels, actes du VIIIe colloque du CDSA, [Aix-en-Provence, 29-30 novembre 2008]
Centre de droit de la santé, Colloque
LEH éditions
42,00 €
L'État et les corporatismes, Travaux de la mission sur la modernisation de l'État
France, Mission sur la modernisation de l'État
Presses universitaires de France
20,00 €
livre blanc des assises nationales de la recherche juridique, [11 et 12 avril 1991, Paris]
Assises nationales de la recherche juridique
Librairie générale de droit et de jurisprudence
12,35 €
Bilan de la vie associative 2019-2020
Haut Conseil à la vie associative
La Documentation française
12,00 €
La politique nationale et le droit des gens (2e éd.)
Henry-Auguste-Georges Du Vergier La Rochejaquelein
Hachette BNF
11,00 €
Au Roi
Gaspard de La Valette de Thomas
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique, 4e édition
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
43,00 €