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pour « david weber au champ deshonneur ».
Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 aout 1902, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat
CHANSON-J
Hachette BNF
11,00 €
Memoire au sujet des justes pretentions de Messieurs les barons de tour dudit païs, pour la deputation des etats generaux de la province de Languedoc à la Cour
DE ROCHEMEURE
Hachette BNF
9,50 €
Codes français réunis. Nouvelle édition complète et toujours au courant de la législation, Augmentée de la loi sur l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique
XXX
Hachette BNF
39,40 €
Dictionnaire des patentes contenant le texte des lois en vigueur au 1er janvier 1891, les tarifs annexés à ces lois et la définition de chaque profession
P Brussaux
Hachette BNF
44,50 €
Thèse pour le doctorat. De l'Aménagement et de l'utilisation des eaux au point de vue agricole, Faculté de droit de Paris, le 26 mai 1898
BOURGET-J
Hachette BNF
22,00 €
Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires concernant, le service des ingénieurs au corps impérial des mines : extrait relatif aux appareils à vapeur
Ernest Lamé Fleury
Hachette BNF
22,50 €
Les Livres fonciers. Projets de lois soumis à la délégation Alsace-Lorraine dans la session de 1885, Rapport présenté à la délégation, au nom de la commission spéciale
Guillaume Gunzert
Hachette BNF
17,00 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €