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pour « Shangri-la frontier ».
Code de la chasse, contenant la loi du 3 mai 1844, les instructions des ministres de la justice
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La personne dans la protection sociale. Volume 72, Recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales
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Études sur la formation historique de la capitis diminutio, ancienneté respective des cas et des sources de la capitis diminutio
Lucien Michon
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Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran
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Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement, et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange
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Explication pratique de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence
Gustave Dutruc
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Proposition de loi portant modification à la législation des protêts, Observations présentées par la chambre des huissiers de la Seine
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De la situation du clergé, de la magistrature et du ministère à l'ouverture de la session de 1827
Charles Cottu
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