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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain Tome 3
Estanislao Severo Zeballos
Hachette BNF
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Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
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Code du commerce, texte, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807
COLLECTIF
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Supplément au répertoire de Pandectes françaises. Tome III. FAB-PRI, Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence
André Weiss, H. Frennelet, Hippolyte-Ferréol Rivière
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41,00 €
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie, Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
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Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
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21,50 €
La Réforme des études du doctorat en droit, au nom de la Faculté de droit de Montpellier
Albert Vigié
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De la cession de créance en droit romain. La transmission des titres au porteur en droit français
Charoy
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19,00 €