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pour « stephanie des horts ».
La protection des personnes soumises à des contrôles fiscaux et financiers - Tome 50, étude comparative des contrôles de l'administration fiscale, des juridictions financières et de l'Autorité des marchés financiers
Ismahen Chaabouni
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Nouveau régime des sociétés d'assurances sur la vie : commentaire des lois des 8 décembre, 1904 17 mars 1905 des décrets des 12 mai 1906 9 juin 1906 22, 25 juin 1906 & documents législatifs
Joseph Lefort
Hachette BNF
11,50 €
Traité de la législation des mines, des minières, des usines et des carrières en Belgique, et en France. Commentaire de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent
BURY-A
Hachette BNF
30,50 €
Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne, des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les plans de prévention des risques : La prévention des risques majeurs par la maîtrise de l'usage des sols, La prévention des risques majeurs par la maîtrise de l'usage des sols
Gabrièle Rasse
TEC ET DOC
33,00 €
L'efficience des sûretés en droit de l'OHADA
Meïssa Tend Madior Fall
L'Harmattan
25,50 €
Pour une AG des copropriétaires sereine
Claudine Lambermont
Edipro
30,00 €
Le droit des mines au Sénégal
Ousmane Cissé
L'Harmattan
43,00 €