Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « stephanie des horts ».
Loi du 1er août 1905, décret et arrêté des 31 juillet, 1er août 1906. Répression des fraudes, dans la vente des marchandises, et des falsifications des denrées alimentaires et produits agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
OHADA. Le cadre juridique des investissements agricoles et, Le cadre juridique des investissements agricoles et la problématique de l'incohérence des politiques économiques
Hygin Didace Amboulou
L'Harmattan
23,50 €
La protection des droits de l'homme en Afrique, L'interaction entre commission et cour africaines des droits de l'homme et des peuples
Carole Valérie Nouazi Kemkeng
L'Harmattan
29,50 €
Décrets des 16 janvier 1925 portant règlementation du tra vail des employés des chemins de fer, des grands réseaux, décret Peyral, 15 février 1926 règlant le travail des grands ateliers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs, des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Instruction pour les ventes des bois du Roi, avec des notes tirées des meilleurs auteurs, sur la matiere des eaux et forêts et des ordonnances de 1669, 1667 et 1670
Louis de Froidour
Hachette BNF
26,50 €
3, Le droit des parcelles de terrain au Congo (Tome 3), L'espace foncier des personnes publiques. La constitution et la gestion des biens. L'expropriation pour cause d'utilité publique
Auguste Iloki
L'Harmattan
26,50 €
Enjeux et perspectives des Droits de l'homme, L'odyssée des Droits de l'homme - Tome III : Enjeux et perspectives des droits de l'homme
Jérôme Ferrand, Hugues Petit
L'Harmattan
25,00 €