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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Human Rights as a Basis for Reevaluating and Reconstructing the Law, Acts of che 4th ACCA Conference held in Louvain-la-Neuve on mais 29th, 2015
Collectif
Bruylant Edition
160,00 €
Statuts de la communauté des marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de Paris Auxquels, on a joint un recueil d'ordonnances, édits, lettres patentes, déclarations du Roy, arrêts du Conseil
XXX
Hachette BNF
32,00 €
a famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Nouvelles pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération
Regnier
Hachette BNF
26,00 €
Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte
de. Rédacteur Rougemont
Hachette BNF
9,50 €
LES SOURCES DE LA REPRESENTATION COLLECTIVE DES SALARIES -CONTRIBUTION A L'ETUD - OUVRAGE PUBLIE AVE, OUVRAGE PUBLIÉ AVEC LE CONCOURS DE L'ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT ET SCIENCES POLITI
Josépha Dirringer
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,00 €
Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel, au ressort de la Cour des aydes à Paris
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
2, VICTIMES: DU TRAUMATISME A LA RESTAURATION - OEUVRE DE JUSTICE ET VICTIMES. VOLUME 2, Oeuvre de justice et victimes. Volume 2
Robert Cario
L'Harmattan
33,50 €