Rayons
161
Droit général
9
Droit public
1
Droit pénal
23
Droit privé
13
Droit international
1
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de la santé - Droit médical
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216 résultats pour « franceschi dernieres nouvelles futur ».
Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir, au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières . Tome 2,Partie 1, EA-GA, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police
Fleurigeon
Hachette BNF
24,00 €
Edict du roy du 16 may 1635, revocation et suppression des eslections particulieres de France, anciennes et nouvelles et attribution de gages et droicts aux officiers des eslections principales
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières Tome 3,Partie 1, A-E, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police
Fleurigeon
Hachette BNF
25,00 €
Théorie du Code pénal, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, [augmentée d'un supplément contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard]
Adolphe Chauveau, Faustin Hélie
Hachette BNF
36,40 €
Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces, Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles
Denis Le Brun, Robert-Joseph Pothier, Jean-Simon Loiseau
Hachette BNF
17,50 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1734, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés droit pénal
Trébutien
Hachette BNF
39,50 €