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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
Hachette BNF
38,00 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Exposé
Gustave Bressolles
Hachette BNF
11,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €
Thèse : de la Règle que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous
Goussard
Hachette BNF
17,50 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps et leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €