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pour « jean-joseph rabearivelo ».
Des usements des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec et Tréguier et Goello
Jean Baptiste Marie Desnos
Hachette BNF
13,90 €
Thèse pour la licence. Code civil. Diverses espèces d'obligations. Code de commerce. Des assurances, Juridiction gracieuse et contentieuse des préfets. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Pierre-Maurice Célié
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Louis-René-Édouard de Rohan, cardinal, évêque de Strasbourg, contre le procureur général, en présence de la dame de La Motte, ou sieur de Villette
Guy-Jean-Baptiste Target
Hachette BNF
17,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Droit commercial. Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Baptiste-Léopold Borie
Hachette BNF
9,50 €
Intervention lors du procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally, Dijon. Cahier 1
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
10,90 €
Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans, contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés
Jean-Baptiste Treilhard
Hachette BNF
16,00 €
Manuel de procédure civile, avec résumé. Questionnaire, formulaire, tableaux analytiques, et plusieurs tables. 26e édition mise au courant de la législation et de la jurisprudence
Jean-Henri Fabre
Hachette BNF
31,00 €
Loi du 27 avril 1825 est-elle réellement injuste, A-t-elle déclaré tous les indemnisés créanciers de l'État et fixé leurs reprises à un milliard
Jean-Marie Fleuriot
Hachette BNF
10,90 €