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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales
Severt, Gilles Boucher de La Richarderie, René Boucher
Hachette BNF
18,50 €
Séance de la chambre syndicale du 7 juillet 1897. Les droits de quai. Rapport, régime douanier
Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
Hachette BNF
9,50 €
la décentralisation 10 ans après. (sous la direction de g. gilbert et a. delcamp, actes du colloque organisé au Palais du Luxembourg, [Paris], les 5 et 6 février 1992
Guy Gilbert, Alain Delcamp
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €
COURS DE DROIT SPECIAL DES SOCIETES 2016-2017 - 2EME EDITION - INTEGRE A LA FOIS TOUT LE DROIT INT, INTÈGRE À LA FOIS TOUT LE DROIT INTERNE AINSI QUE LE DROIT INTERNATIONAL ET LES
Kevin Luciano, Dominique Vidal
Gualino
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Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
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la mediation de la consommation
Vincent Thomas
LEXISNEXIS
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La Recherche de la paternité
Léon Aubin
Hachette BNF
9,50 €
la famille et la mort
Nathalie Baillon-Wirtz
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