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pour « david weber au champ deshonneur ».
Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest, portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour maître Jean Bonnet, sieur de Bigorne, lieutenant particulier au siège présidial, de Châtillon-sur-Indre, et Me François Morin, substitut de M. le procureur général
Bonamour
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant Tome 4, le ravitaillement de la France. 1er septembre 1918 au 1er janvier 1919
XXX
Hachette BNF
21,50 €
Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant Tome 3, le ravitaillement de la France. 1er septembre 1918 au 1er janvier 1919
XXX
Hachette BNF
30,00 €
De la condition des enfants nés hors mariage en Europe, et spécialement en France, dans l'antiquité, au moyen âge et de nos jours
Léon Morillot
Hachette BNF
30,50 €
Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Maillard de Marafy
Hachette BNF
10,90 €
Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent, Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Chambre de commerce de Laval. Séance du 7 septembre 1895, Projet de loi relatif à l'organisation et au fonctionnement des chambres de commerce
Gustave Denis
Hachette BNF
9,50 €