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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Jugement rendu par le tribunal criminel du département de la Seine, séant au Palais de Justice, , à Paris, qui condamne Dominique Demerville, Joseph Ceracchi,...
impr. Fauvelle
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire analytique de législation et de réglementation de la Cochinchine et du Cambodge, : partie complémentaire. 1er fascicule, du 1er janvier 1889 au 31 décembre 1895
F. Marty
Hachette BNF
33,50 €
La Perpétuité du droit d'attache au port de Rouen, indication des causes non invoquées dans, les litiges antérieurs, qui rendraient le droit d'attache essentiellement perpétuel, par A. Robert,
Auguste Robert
Hachette BNF
9,50 €
Supplément au Résumé de droit administratif. I. Conseils généraux, II. Conseils municipaux. III. Dons et décrets sur le droit administratif jusqu'au 30 mars 1872
BOEUF-F
Hachette BNF
12,90 €
Répertoire de la science des justices de paix, supplément au Dictionnaire général de la compétence, des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle
Charles Million
Hachette BNF
24,50 €
Requête adressée au Conseil de préfecture du Pas-de-Calais, pour MM. Godbarge, et J. S. Peccadeau, entrepreneurs de travaux publics, contre l'administration des Ponts et Chaussées
Godbarge
Hachette BNF
16,50 €
Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, Recueil général de tous les arrêts du Conseil, arrêts de règlements relatifs au commerce
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
34,40 €
Développements du régime hypothécaire et réponses aux objections présentées contre ce régime, dans le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, le 11 germinal an IV
Jean-Baptiste-Moïse Jollivet
Hachette BNF
9,50 €