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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse de doctorat. Des Contrats et des legs ayant pour objet la chose d'autrui en droit français, De la Garantie dans la vente en droit romain
Ernest Vallet
Hachette BNF
16,50 €
Traité de la quotité disponible. Traité des diverses restrictions apportées, dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens
Prosper Vernet
Hachette BNF
33,00 €
Manuel des conseils de discipline de la garde nationale de Paris, Dispositions des lois et règlements sur le service de la discipline de la garde nationale
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
La distinction des biens publics et des biens privés. Volume 33, Contribution à la définition de la notion de biens publics
Caroline Chamard-Heim
Dalloz
70,00 €
Droit de la sécurité sociale
Jean-Yves Kerbourc'h, Christophe Willmann
Librairie générale de droit et de jurisprudence
46,00 €
Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Frédéric Sudre
Presses universitaires de France
49,90 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €