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pour « la magie du rangement ».
Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution, du XVIe siècle à la Révolution française
Jacqueline Musset
Presses Universitaires de Caen
19,82 €
LOGEMENT ET VULNERABILITE - OUVRAGE COLLECTIF A LA SUITE DU COLLOQUE ORGANISE PAR L'UNIVERSITE DE BR, OUVRAGE COLLECTIF À LA SUITE DU COLLOQUE ORGANISÉ PAR L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE O
Dorothée Guérin
IUV
35,00 €
Les mutations constitutionnelles / actes de la journée d'étude du 5 avril 2013, actes de la journée d'étude du 5 avril 2013
Centre d'études constitutionnelles et politiques, Institut Cujas
Société de législation comparée
30,00 €
Qu'en est-il de la simplification du droit ? Actes du colloque des 26 et 27 novembre 2009, SOUS LA DIRECTION DE FRÉDÉRIQUE RUEDA ET JACQUELINE POUSSON
Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques
IFR
35,50 €
Conférence Boncenne. Calcul du salaire de base d'après la loi du 9 avril 1898, et son application à la grève, conférence prononcée, le 20 janvier 1904
Albert Joly
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie
Louis XVIII
Hachette BNF
22,00 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Ministère de la Justice. Décret du 30 décembre 1884 portant règlement d'administration publique, pour l'organisation des Services du Ministère de la Justice
XXX
Hachette BNF
9,50 €