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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Modèles de taxes sur plusieurs points controversés en matière civile, d'après les règles le plus généralement adoptées au tribunal de la Seine
Imp. de A. Guyot et Scribe
Hachette BNF
12,90 €
L'ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès et les moyens d'en tarir la source, Par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
Manuel de procédure civile, avec résumé. Questionnaire, formulaire, tableaux analytiques, et plusieurs tables. 26e édition mise au courant de la législation et de la jurisprudence
Jean-Henri Fabre
Hachette BNF
31,00 €
Des modifications à introduire dans la législation relative aux sociétés, et à la négociation des valeurs mobilières, rapport fait au Garde des sceaux, ministre de la Justice
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
9,50 €
Du Renvoi devant notaire des ventes judiciaires, observations, Comité des notaires des départements, sur le projet de réforme judiciaire soumis au Sénat
Livache
Hachette BNF
9,50 €
Notice sur le procès du Kaléidoscope, au profit de l'amende prononcée contre M. Arago, par le tribunal de police correctionnelle, 22 novembre-6 décembre
Impr. de J. Peletingeas fils
Hachette BNF
11,00 €
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Dictionnaire de procédure civile et commerciale. 5e édition, mise au courant de la jurisprudence et de la législation, jusqu'en 1866 inclusivement
Charles Jules Armand Bioche
Hachette BNF
42,50 €