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pour « la fabrique des salauds ».
La coutume face à son destin, RÉFLEXIONS SUR LA COUTUME JUDICIAIRE EN NOUVELLE-CALÉDONIE ET LA RÉSILIENCE DES
Régis Lafargue
Librairie générale de droit et de jurisprudence
29,40 €
Le contentieux de la violation des droits de l'homme devant la cour de justice de la CEDEAO
Alioune Sall
L'Harmattan
30,50 €
Les Monuments historiques, la législation qui les concerne, à l'usage des fabriques, des communes, des particuliers et des établissements propriétaires de ces monuments
TEPHANY-J-M
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux, de l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Des lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et l'ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La Répression des fraudes, recueil contenant les lois, décrets et instructions, Fraudes dans le commerce des marchandises, falsifications des denrées, des produits agricoles
Maurice Guichard
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 27 octobre 1617, pour la suppression des greffiers des parroisses, et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €