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pour « joseph ponthus a la ligne ».
a famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Nouvelles pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération
Regnier
Hachette BNF
26,00 €
Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte
de. Rédacteur Rougemont
Hachette BNF
9,50 €
LES SOURCES DE LA REPRESENTATION COLLECTIVE DES SALARIES -CONTRIBUTION A L'ETUD - OUVRAGE PUBLIE AVE, OUVRAGE PUBLIÉ AVEC LE CONCOURS DE L'ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT ET SCIENCES POLITI
Josépha Dirringer
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,00 €
Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel, au ressort de la Cour des aydes à Paris
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Human Rights as a Basis for Reevaluating and Reconstructing the Law, Acts of che 4th ACCA Conference held in Louvain-la-Neuve on mais 29th, 2015
Collectif
Bruylant Edition
168,00 €
Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé, sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.
XXX
Hachette BNF
13,90 €
La gestion des sinistres en copropriété
Marie-Noëlle Mine
L'Argus de l'Assurance Editions
55,00 €