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pour « david weber au champ deshonneur ».
Traité pratique et très élémentaire sur les privilèges et hypothèques, par demandes, et par réponses 4e édition mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Landouzy
Hachette BNF
23,00 €
Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1831 au tribunal de Tours et jugement rendu, dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand
Famin
Hachette BNF
9,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens, concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet
Châtelet de Paris
Hachette BNF
19,50 €
Lettres patentes du Roy, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction, et modification quelconque ses édicts pour le rachapt d'aliénations des biens ecclésiastiques
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sureté, Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne
XXX
Hachette BNF
9,50 €