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pour « david weber au champ deshonneur ».
Thèse pour le doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et français
ROBIN-G
Hachette BNF
21,50 €
Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Édouard Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
Mémoire à l'appui du recours introduit au Conseil d'État par les héritiers Lemaire, propriétaires, et entrepreneurs de la maison coloniale de santé de Saint-Pierre. Catastrophe du 8 mai 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfans, sur le renvoi aux Requêtes de l'Hôtel au Souverain, ordonné par arrêt du conseil du 4 juin 1764
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire, relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit
A. L. de St H.
Hachette BNF
23,90 €
La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom, de la Commission de la Chambre des Députés chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle
Alfred-Ferdinand-Sévère Letellier
Hachette BNF
9,50 €
Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes, et gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres
Simon-François Langloix
Hachette BNF
40,50 €