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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Plus de lois de sûreté générale. Pétitions adressées au Sénat par le mendiant en habit noir, de la Chambre des représentants belges
Fortuné Roustan
Hachette BNF
11,00 €
Cours de droit administratif. 4e édition. Tome 2, Mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistiqu pour les concours
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
36,00 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 6
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
35,00 €
Abus du régime dotal au point de vue des intérêts du pays et de ceux de la famille, histoire et critique de ce régime
Théodore Homberg
Hachette BNF
23,00 €
Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
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Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
Hachette BNF
11,50 €
Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, annotée et mise à jour au 1er décembre 1928
France
Hachette BNF
16,00 €
Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 18e édition, annotée et mise à jour au 1er juilllet 1926
France
Hachette BNF
12,90 €