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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Étude historique sur la naturalisation, à l'occasion de la loi du 29 juin 1867
Edmond Nicot
Hachette BNF
11,90 €
Thèse : Du captif romain et des effets de l'absence sur les biens
Henri Marchand
Hachette BNF
26,50 €
Réglement du 12 juin 1875 sur les manoeuvres de l'infanterie T01-2
France
Hachette BNF
21,50 €
Des lois relatives aux progrès de l'industrie, ou Observations sur les maîtrises, les règlemens
Joseph Droz
Hachette BNF
14,90 €
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2
Louis XIV
Hachette BNF
33,00 €
Accord des principes et des loix, sur les évocations, commissions et cassations
Antoine-François-Claude Ferrand
Hachette BNF
25,00 €
Sur la nécessité d'abroger les anciennes lois rendues contre le duel
Édouard de Beaupoil de Saint-Aulaire
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, Code civil
Georges-Antoine Chabot
Hachette BNF
21,50 €