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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
Hachette BNF
11,50 €
Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, annotée et mise à jour au 1er décembre 1928
France
Hachette BNF
16,00 €
Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 18e édition, annotée et mise à jour au 1er juilllet 1926
France
Hachette BNF
12,90 €
Thèse. Condition juridique de l'époux survivant au point de vue des dispositions entre époux, et de la succession ab intestat. Faculté de droit de Paris
André-Paul Morillot
Hachette BNF
35,40 €
Interrogatoires subis par le sieur de Vedel-Montel, major du régiment Dauphin-infanterie, par-devant M. le lieutenant criminel au Châtelet de Paris, 19 août-4 octobre 1774
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,00 €
La Procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, Influence sur les législations qui ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
Edmond Detourbet
Hachette BNF
20,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de droit fiscal spécial au notariat, droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés. 6e édition
L H Guilhot
Hachette BNF
37,90 €