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pour « bayard existe autres mondes ».
Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Histoire de la jurisprudence romaine. Origine et progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent, Avec un recueil de contrats, testamens et autres actes judiciaires des anciens Romains
Antoine Terrasson
Hachette BNF
36,00 €
Déclaration du Roi du 5 janvier 1756 faisant bail des fermes générales des domaines gabelles, salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard
Stanislas I, Lorraine
Hachette BNF
12,90 €
Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy et autres pièces, avec le règlement du 4 février 1702 intervenu en conséquence
Conseil d'Etat
Hachette BNF
14,90 €
Statuts et règlemens pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers, qui font partie de la manufacture de la ville d'Amiens
Conseil d'Etat
Hachette BNF
11,50 €
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Exposition abrégée des loix, avec des observations sur les usages des provinces de Bresse, et autres régies par le droit écrit
Louis Damours
Hachette BNF
20,50 €
Édict contenant création des offices de conseillers et receveurs généraux, receveurs, et controlleurs particuliers de la prévosté de Nantes et autres droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €