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pour « david weber au champ deshonneur ».
De l'Application de l'article 542 du code de commerce, rapport présenté, au tribunal de commerce de La Rochelle 18 avril 1904
Mesnier
Hachette BNF
9,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République du 1er mai 1880
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €
Mémoire signifié pour messire Louis-Denis de Prunier de Lemps, docteur en théologie, contre frère Yves-Félix-François Toudoux, prétendant droit au même bénéfice.
Anselme-Joseph Doutremont
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles, précédé du rapport, au président de la république et suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
XXX
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9,50 €
Congrès international des sociétés charitables de Saint-Jean-François-Régis., Des Légitimations d'enfants naturels faites en fraude de la loi, mémoire adressé au Congrès
Léon Mercier
Hachette BNF
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De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée, au profit de bénéficiaires indéterminés : thèse pour le doctorat
Ferrié
Hachette BNF
20,00 €
Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc,, lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture
Joly de Fleury
Hachette BNF
9,50 €