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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Traité des empêchements du mariage ou Commentaire sur le chap. Ier du titre V du Code civil
André Pezzani
Hachette BNF
24,50 €
Commentaire de la loi du 13 décembre 1848 sur la contrainte par corps et du tarif du 24 mars 1849
Pierre Durand
Hachette BNF
30,50 €
Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890
Coelho Rodrigues
Hachette BNF
13,90 €
Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
Hachette BNF
38,00 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Exposé
Gustave Bressolles
Hachette BNF
11,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €