Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
2747 résultats
pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Édict du roy du 2 janvier 1634, portant règlement pour la levée de13,8 millons de livres au lieu de, 20 millions qui se souloient lever pour la levée des droictz allienez aux particuliers acquereurs
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 2
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit, depuis Justinien jusqu'en 1789, étude sur le régime des successions au moyen âge dans le midi de la France
Jarriand
Hachette BNF
27,00 €
LE TRAITEMENT JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DE L'INCERTITUDE - SEMINAIRE "RISQUES, ASSURANCES, RESPONSABIL, Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"
(IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, (CHEA) Centre des hautes études de l'assurance, (EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale
Dalloz
70,00 €
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention e
Aurélie Duffy-Meunier
IUV
45,65 €
la dette publique dans l'histoire, [actes] [d]es journées du Centre de recherches historiques des 26, 27 et 28 novembre 2001, [tenues au Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à Paris]
Centre de recherches historiques
IGPDE
35,00 €