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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Précis de droit commercial, cours professé à la Faculté de droit de Paris, 1872-1879. 3e édition, considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine
Alphonse Boistel
Hachette BNF
53,00 €
Instruction du 15 septembre 1917, application du décret du 12 novembre 1914 relatif à la nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué et ordonné, que d'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 3
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
26,00 €
Oraison funèbre de Anne, palatine de Bavière, duchesse douairière de Condé, Eglise collégiale de Trévous, au service que le Parlement de Dombes a fait faire le 13 avril 1723
Dominique de Colonia
Hachette BNF
9,50 €
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention e
Aurélie Duffy-Meunier
IUV
45,65 €
la dette publique dans l'histoire, [actes] [d]es journées du Centre de recherches historiques des 26, 27 et 28 novembre 2001, [tenues au Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à Paris]
Centre de recherches historiques
IGPDE
35,00 €