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pour « jean-joseph rabearivelo ».
Droit du commerce électronique 2ed - Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles
Jean-Pierre Clavier, Alexandra Mendoza-Caminade
Bruylant
39,00 €
Le traitement juridique du sexe, actes de la journée d'étude de l'Institut d'études de droit public, IEDP, 6 novembre 2009, [Faculté Jean Monnet de l'Université Paris-Sud XI, Sceaux]
Guillaume Delmas, Sarah-Marie Maffesoli, Sébastien Robbe
L'Harmattan
19,00 €
Factum pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux, de feu messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre contre le P. C. Hazart et M. A. Hoefslaegh
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Introduction au droit, Cours - Tests d'évaluation
Bernard Beignier, Anne-Laure Thomat-Raynaud, Jean-René Binet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
35,00 €
Mémoire pour messire Jean-Mathieu Godin et demoiselles J-S et M. Godin, enfants et héritiers, contre messire Jacques Huvet, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame de Longues, défendeur
Brunet
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire servant de réponse pour Me Jean-François Hennequin, avocat au Parlement de Nancy, demandeur, héritier en la succession de feu le sieur François-Dominique de Bourgongne, son ayeul
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent, ès villes de La Rochelle et S. Jean d'Angély, sont déclarez criminels de lèze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier, par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €