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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Arrests, arrestés et remontrances du parlement au Roi, au sujet des entreprises du, Grand-Conseil . Du 27 novembre 1755
XXX
Hachette BNF
18,50 €
Règlement des sections du département du Rhône de la Société des droits de l'homme et du citoyen
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Des privilèges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon. Tome 4
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
26,50 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
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Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
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Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon T04
TROPLONG-R
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Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon T02
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Loi du 30 mai 1851 & règlement du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
France
Hachette BNF
10,90 €