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pour « la conjuration des imbéciles ».
Acte pour la licence. Code civil. Des Privilèges et hypothèques. Code de procédure. Des Exceptions, Code de commerce. Des sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Thomas-Denis Alengry
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux, de Virgile, d'Horace et de Mathieu de Dombasle
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
21,50 €
Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres, syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 6 août 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie, et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La responsabilité civile et pénale des administrateurs et membres du comité de direction des société, ET MEMBRES DU COMITÉ DE DIRECTION DES SOCIÉTÉS ANONYMES
Vanden Eynde, Johan
Anthemis
83,00 €
L'expertise medicale et l'indemnisation des prejudices corporels, actes du VIIIe colloque du CDSA, [Aix-en-Provence, 29-30 novembre 2008]
Centre de droit de la santé, Colloque
LEH éditions
42,00 €
L'État et les corporatismes, Travaux de la mission sur la modernisation de l'État
France, Mission sur la modernisation de l'État
Presses universitaires de France
20,00 €
livre blanc des assises nationales de la recherche juridique, [11 et 12 avril 1991, Paris]
Assises nationales de la recherche juridique
Librairie générale de droit et de jurisprudence
12,35 €