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pour « Les Max et Lili ».
Règlement adopté par le ministre secrétaire d'état des finances, sur les poursuites en, matière de contributions directes, instruction à MM. les préfets et base à leurs arrêtés
FRANCE. MINISTERE
Hachette BNF
14,90 €
Pierre Daniel, avocat au Parlement de Paris et les érudits de son temps, d'après les documents inédits de la bibliothèque de Berne : une correspondance littéraire au XVIe
Louis Jarry
Hachette BNF
14,90 €
Droit international privé. Les Étrangers devant les tribunaux français, Clause du Libre et facile accès. Clause du Traitement de la nation la plus favorisée
VINCENT-R
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. F. Lamennais à l'occasion d'un écrit intitulé Le Pays et le gouvernement, relation complète, le réquisitoire, les plaidoiries, les répliques, l'arrêt de condamnation
Félicité de La Mennais
Hachette BNF
16,50 €
Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673, Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle édition
Daniel Jousse
Hachette BNF
24,50 €
Instruction aux trésoriers-payeurs généraux concernant les oppositions, saisies-arrêts, et significations de transports faites entre leurs mains sur les sommes dues par l'Etat
XXX
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés, dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les princes et pairs y séant, du 7 mai 1777, au Châtelet de Paris qu'en la cour
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €