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pour « la conjuration des imbéciles ».
Examen de la Charte dans ses articles réservés, et dans quelques autres exigeant des développemens et des modifications
BLEIN-F-A-A
Hachette BNF
9,50 €
Procès des citoyens Vignerte et Pagnerre, Membres de la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen
FRANCE. COUR D'ASSISES
Hachette BNF
9,50 €
De la Responsabilité légale et conventionnelle des transporteurs maritimes, au point de vue du transport des marchandises
RODEL-J
Hachette BNF
22,00 €
De la révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits de ses créanciers, : thèse pour le doctorat
Eugène Garsonnet
Hachette BNF
20,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement, concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers de Paris
France
Hachette BNF
9,50 €
Des droits des communes sur les eaux de source et de la dérivation de ces eaux par les communes
Chomette
Hachette BNF
18,00 €
Suite du recueil des principales ordonnances des magistrats de la ville de Lille, commençant au mois d'août 1771
Lille
Hachette BNF
41,00 €