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pour « olivier clerc ».
Édict du roy du 6 mars 1626, création d'un office de lieutenant, d'un premier esleu assesseur, deux controolleurs esleuz, d'un maistre clerc, d'un garde du petit scel et un advocat de sa majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office, de greffier triennal et place de clerc en chacun des Bureaux des presidens et tresoriers generaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel
Christophe Quezel-Ambrunaz, Laurence Clerc-Renaud, Philippe Brun
Bruylant Edition
100,00 €
DROIT PENAL DU TRAVAIL
Olivier Fardoux, Jean-Claude Planque
Bréal
17,00 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €
Le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, Commentaire article par article
Emmanuel Decaux, Olivier De Schutter
Économica
69,00 €
Grief. Revue sur les mondes du droit 2018 n°5 - Nouveauté
Olivier Cayla, Rainer Maria Kiesow
Dalloz
30,00 €
Grief, revue sur les mondes du droit - N° 9/1
Rainer Maria Kiesow, Olivier Cayla
Dalloz
24,00 €