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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux rachetables
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Des constructions élevées sur le terrain d'autrui et des droits qui en naissent
Guillaume Grivel
Hachette BNF
22,00 €
Réponse à M. de Lamennais, sur l'esclavage moderne et le suffrage universel
Adolphe Archier
Hachette BNF
9,50 €
Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 6
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Essai sur les lois criminelles des Romains concernant la responsabilité des magistrats
Édouard Laboulaye
Hachette BNF
30,50 €
Recueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matieres. Tome 2
France
Hachette BNF
51,90 €
Observations et jugements sur les coutumes d'Amiens, d'Artois, de Boulogne et de Ponthieu
Albéric de Calonne
Hachette BNF
33,00 €
Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge. Tome 1
Octave Giraud
Hachette BNF
33,00 €