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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 18 janvier 1752, données à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
14,90 €
Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général, à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M.
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 16 septembre 1807 et décrets impériaux du 28 du même mois, relatifs à l'organisation de la Cour des comptes
Cour des comptes
Hachette BNF
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Gens du voyage, droit et vie quotidienne en France
Marc Bordigoni
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La justice en vérité - Une généalogie du jugement
Soazick Kerneis
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Être en recherche études en l'honneur du professeur Catherine Thibierge
Cyril Sintez
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Analyse économique du droit - 3e ed., Coédition Dalloz/Themis
Ejan Mackaay, Stéphane Rousseau, Pierre Larouche, Alain Parent
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