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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roi du 7 mars 1788, qui lève la modification insérée par le parlement de Toulouse, dans l'enregistrement de l'Édit du mois de novembre 1787
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier
Bazin
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Edits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts du conseil, et du parlement de Toulouse, concernant l'ordre judiciaire et autres matières publiques et intéressantes. Tome 1. 1539-1689
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
40,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Déclaration du Roi du 27 août 1760, donnée à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
25,50 €