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pour « la conjuration des imbéciles ».
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 4
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Rapport sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande, de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7
Dominique-Vincent Ramel de Nogaret
Hachette BNF
9,50 €
Manuel théorique et pratique des greffiers des tribunaux civils de première instance, des justices de paix et des cours d'appel
Pierre Sarraute
Hachette BNF
45,00 €
Cour d'assises ou Manuel de justice criminelle, à l'usage des avocats, des avoués, des étudiants en droit et des jurés
J.-B. Lombart
Hachette BNF
27,00 €
Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie, et des conseillers municipaux. 2e édition
Durand de Nancy
Hachette BNF
38,40 €
La cause des droits - Écologie, progrès social et droits humains - Ecologie, progrès social et droits humains
Diane Roman
Dalloz
22,00 €
La justice restaurative au bénéfice des mineurs, Une utopie en marche
Robert Cario
L'Harmattan
15,50 €